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Code de la conscription, ou recueil des lois, arrêtés, décrets, sénatus-consultes et avis du conseil d'etat, relatifs à l'exécution de la conscription
depuis l'an VI jusqu'au mois de juillet 1810
Frans | 292 pagina's | Garnery [etc.], Paris | 1810
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Prières les plus usitées pendant les neuvaines des saints de la Société de Jesus, adaptées a la neuvaine du bienheureux François de Hiéronymo
Frans | 16 pagina's | Chez P.Vannes ..., A Louvain | 1810
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Catalogue de quatre collections de livres anciens et modernes ...
La vente aura lieu ... chez G.J. Offerhans, Maison des ventes, rue Courte no. 869 à Maastricht, lundi le 23 juillet 1810 & jours suivans, ..
Frans | 1 pagina's | chez S. Landtmeter, A Maestricht, | 1810
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Catalogue d'une belle collection de livres anciens et modernes, de théologie et de morale, ...
le tout délaissé par feu Monsieur Philippens, de son vivant curé d'Amby; dont la vente se fera, ... par le ministère du notaire Cobben, résidant à Amby, le 7 fevrier ..
Frans | 12 pagina's | 1810
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Notice de la Galerie des Antiques du musée napoléon, ouverte le 18 Brumaire an 9
Frans | 1810
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Gradus ad Parnassum, ou, Nouveau dictionnaire poétique latin-français
fait sur le plan du Magnum dictionarium poeticum du P. Vanière; enrichi d'exemples et de citations tirés des meilleurs poètes anciens et modernes
Frans | Latijn | 967 pagina's | Rozez [etc.], Bruxelles | 1880
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Dictionnaire des droits d'enregistrement, de timbre, de greffe et d'hypothèques
Frans | 699 pagina's | au Bureau du Journal de l'Enregistrement, Paris | 1810
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Lettres choisies de Mmes de Sévigné, De Grignan, De Simiane, et De Maintenon
Frans | Bossange et Masson ..., Paris | 1810
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Rapport historique sur les progrès de l'histoire et de la littérature ancienne depuis 1789, et sur leur état actuel
Frans | 263 pagina's | De l'Imprimerie Impériale, Paris | 1810
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Code Napoléon, suivi de l'exposé des motifs, sur chaque loi, présenté par les orateurs du gouvernement, des rapports faits au tribunat au nom de la commission de législation, des opinions émises dans le cours de la discussion, des discours prononcés au corps législatif par les orateurs du tribunat, et d'une table analytique et raisonnée des matières tant du code que des discours
Frans | Chez Firmin Didot, Paris | 1810
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Code rural et forestier, ou recueil des lois, arrêtés et décrets sur la police rurale, l'agriculture, le régime forestier etc. depuis 1789 jusqu'à 1810
avec tables chronol. et alphabét.
Frans | Garnery ; Rondonneau et Decle, Paris | 1810
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Rapports et discussions de toutes les classes de l'Institut de France sur les ouvrages admis au concours pour les prix décennaux
Frans | 249 pagina's | 1810
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Code des droits de timbre, d'enregistrement, de greffe et d'hypothèque, ou recueil méthodique des lois, des décrets Impériaux etc. sur ces matières et des avis du Conseil d'Etat rendus en interprétation
avec tout ce qui peut le plus sûrement les expliquer et en diriger l'application [...]
Frans | 812 pagina's | 1810
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Décrets impériaux sur les frais et dépens en matière judiciaire
Frans | 92 pagina's | de l'imprimerie des frères Mame, Paris | 1810
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Douanes impériales
avis au commerce, contenant un décrêt de sa majesté l'empereur et roi, en date du 31 juillet 1810, et tarif pour la perception du droit de cinquante pour cent de la valeur sur les denrées coloniales qui se trouvent en Hollande, et qui, en exécution de l'article 10 du décrêt impérial du 9 juillet 1810, auront été déclarées avant le 1er aout de la même année
Frans | 4 pagina's | de l'Imprimerie de Gouvernement, à Amsterdam | 1810
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Code de procédure civile
éd. stéréotype, conforme à l'edition originale de l'imprimerie Impériale; avec une table analytique et raisonnée des matières
Frans | 310 pagina's | de l'imprimerie des frères Mame ..., Paris | 1810
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Second supplément des codes Napoléon, de procédure civile et de commerce, ou recueil des sénatus-consultes, des lois, des décrets impériaux, des avis du Conseil d'État, des circulaires et instructions ministérielles, contenant des explications de ces deux codes, ou des moyens d'exécution des articles qui présentaient des difficultés dans leur application
publ. depuis l'an 1808 jusqu'a 1810
Frans | 344 pagina's | Patris et Cie. ; Rondonneau et Decle, Paris | 1810
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1810